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Règlement intérieur des membres du CSC
ARTICLE 1 : Adhésion au règlement
Tout membre du club est tenu de signer le règlement intérieur.
ARTICLE 2 : Modification du règlement
Le règlement intérieur peut être modifié annuellement sur proposition du nouveau bureau exécutif pour ajouter, modifier ou supprimer , définitivement ou temporairement , un ou plusieurs articles, selon le besoin.
ARTICLE 3 : Domiciliation
Le club est domicilié à la Faculté des sciences de Meknès.
ARTICLE 4 : Recrutement et admission
Tout étudiant inscrit dans l’une des filières informatiques de la Faculté des Sciences de Meknès peut adhérer au club. L’adhésion est soumise aux conditions suivantes :
Passage par la phase de recrutement.
Passage par la phase de recrutement.
Lecture et signature du règlement intérieur.
L’admission est automatiquement renouvelée chaque année. Si une personne a passé un an au sein du club et a fait preuve de ses qualifications, elle a le droit de faire partie du bureau.
ARTICLE 5 : Le Bureau Exécutif et ses responsabilités
Le bureau comporte des cellules chargées de plusieurs tâches qui travaillent en coordination entre elles et une administration sous la supervision du président et du vice-président.
ARTICLE 6 : Mandat du Bureau
Le mandat des membres du bureau est d’une durée d’un an. Il commence le 15 octobre de l’année en cours et se termine le 14 octobre de l’année suivante. Chaque membre élu ou désigné au sein du bureau doit remplir ses responsabilités pendant cette période, en contribuant activement aux objectifs et à la mission du club.
ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre et exclusion du club
La qualité de membre se perd par :
Décès du membre.
Démission formalisée par une lettre écrite adressée au Président.
Radiation justifiée par le Bureau, notamment pour :
Non-respect du règlement du club ou engagement dans des actions nuisibles à l’association et son image.
Représentation ou discours au nom du club sans autorisation préalable du Bureau.
Participation à des actions verbales ou gestuelles à connotation politique ou portant atteinte à la crédibilité du club auprès de l’administration.
Manque de respect envers l’entité, le bureau, ou les membres du club.
Utilisation des ressources du club sans permission ou à des fins non autorisées.
ARTICLE 8 : Exclusion pour faute grave
Le bureau exécutif du club a le pouvoir de réglementer et de sanctionner un membre qui nuirait à son fonctionnement, son existence, ou qui porterait atteinte à son objet, voire à sa réputation.
Les conditions d'exclusion pour faute grave sont les suivantes :
L’intéressé doit être informé, au préalable, des faits qui lui sont reprochés.
Un délai suffisant doit être accordé entre la convocation et la date de la réunion, afin de permettre à l'intéressé de préparer sa défense.
Les décisions sont prises à la majorité absolue, incluant exceptionnellement la voix des membres du Bureau exécutif.
ARTICLE 9 : Démission des membres
Tout membre du bureau exécutif a le droit de déposer sa démission. Celle-ci sera étudiée lors de la réunion la plus proche par les autres membres, qui annonceront leur décision.
En cas de démission d’un membre, celui-ci peut recommander son remplacement ou proposer un nouvel adhérent pour le substituer.
ARTICLE 10 : Élection du Bureau
Le Bureau est élu par l’Assemblée Générale. Les élections se déroulent progressivement pour pourvoir les différents postes du bureau, dans l'ordre suivant : Président, Vice-Président, cellule Trésorière, cellule de Communication, et cellule des Ressources Humaines.
Le Président ne peut pas être élu plus de deux fois consécutives.
ARTICLE 11 : Système de suivi des membres
En cas d’absence injustifiée lors d'une réunion ou d'un événement, le membre devra payer une amende dont le montant variera selon les circonstances.
En cas de réalisation tardive des tâches ou de non-réalisation des tâches assignées, le membre sera soumis aux dispositions de l’article 8 par la cellule des Ressources Humaines.
ARTICLE 12 : Financement du club
Le club peut être financé par :
Cotisations : Les membres sont invités à régler leur cotisation pour soutenir les activités du club.
Dons et Sponsoring : Le club peut recevoir des dons ou établir des partenariats avec des entreprises ou des institutions.
Événements : Les bénéfices des événements organisés par le club peuvent être réinvestis dans ses activités.